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Jargon Buster - AIFMD

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Le monde financier est rempli de jargon et d’abréviations. Il est parfois utile de connaître le contexte d’une expression pour vraiment comprendre sa pertinence et son importance. Ainsi, dans cette édition de la série Blank sur le jargon financier, nous nous concentrons sur l’AIFMD, la directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs.

Qu’est-ce que la directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs ?

La directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs est entrée en vigueur le 21 juillet 2011 avec une période de mise en œuvre de deux ans. Le 22 juillet 2013, les exigences de la directive AIFM sont officiellement entrées en vigueur. La directive AIFMD est un cadre réglementaire pour, entre autres, les fonds de capital-investissement, les fonds spéculatifs, les fonds d’infrastructure, les fonds immobiliers, les fonds d’actions et les fonds obligataires enregistrés dans l’Union européenne, et vise à accroître la transparence vis-à-vis des investisseurs et des régulateurs, et à renforcer la stabilité financière. Elle fixe des normes pour la levée de capitaux privés, les politiques de rémunération, le suivi des risques et l’établissement de rapports. 

La crise financière mondiale de 2008 et les investissements alternatifs

La crise financière de 2008 a été le principal déclencheur de l’AIFMD. La Commission européenne estime que les activités des gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (tels que les fonds de capital-investissement et les fonds spéculatifs) ont largement contribué à amplifier et à propager les risques qui ont secoué le système financier au cours de la période entourant la crise financière de 2008. Avec l’AIFMD, la Commission européenne vise à réglementer les activités des gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs au niveau européen.

En quoi consiste l’AIFMD ?

Comme son nom l’indique, l’AIFMD vise à réglementer les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs. Les gestionnaires de fonds doivent demander une licence pour pouvoir exercer leurs activités. Un grand nombre d’exigences s’appliquent à l’octroi de la licence. Par exemple, il existe des exigences concernant le capital minimum et la fiabilité et l’aptitude des décideurs quotidiens. En outre, il existe, entre autres, des règles relatives à l’existence d’une activité commerciale contrôlée et saine, d’un dépositaire et d’une politique de rémunération appropriée.

Outre les règles d’agrément, la directive impose au gestionnaire des exigences permanentes, par exemple en matière de prévention des conflits d’intérêts, de gestion appropriée des risques et des liquidités, d’évaluation indépendante des actifs et de diverses obligations de transparence.

Les gestionnaires de fonds opérant dans l’UE doivent se conformer à la directive, même si le fonds est établi en dehors des frontières de l’UE.

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